Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOSS ACADEMY
SONY PICTURES TELEVISION PRODUCTION (France) S.A.S.

Numéro de dépôt :
3346207
Date de dépôt :
02/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2015
BOSS ACADEMY de SONY PICTURES TELEVISION PRODUCTION (France

Présentation de la marque BOSS ACADEMY

Déposée le 2 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY PICTURES TELEVISION PRODUCTION (France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOSS ACADEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY PICTURES TELEVISION PRODUCTION (France domicilié(e) 29, RUE MARBEUF,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 110 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sony Pictures TV Production domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BOSS ACADEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSS ACADEMY est expirée depuis le 2 mars 2015.

SONY PICTURES TELEVISION PRODUCTION (France a également déposé les autres marques suivantes : DOCTEUR B , DOCTEUR PATRICK , DOLCE ROMA , GRAINES DE BOSS , FIESTA BRAZIL , BIENVENUE CHEZ LES FOUS , LES Z'AMOURS , LE DOCTEUR , TOURNEZ... MANEGE


SONY PICTURES TELEVISION PRODUCTION (France) S.A.S. - 29, RUE MARBEUF,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 411110521


Sony Pictures TV Production - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446312 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 17 janvier 2006 - renonciation partielle n°426197 - Publication au BOPI 2006-01-17

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Supports magnétiques, optiques, électroniques d'enregistrement et de lecture de l'information (images, sons, données, programmes) notamment audio et vidéocassettes, disques compacts, cédéroms, disques compacts interactifs, vidéodisques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés). Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Instruments d'écriture. Vêtements, chaussures, chapelleries, sous-vêtements. Jeux, jouets. Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Diffusion et transmission d'informations par tous moyens électromagnétiques notamment radio, câble, satellite, télématique, Internet. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de radiotéléphonie mobile. Education ; formation ; divertissement audiovisuel ; production, distribution de films cinématographiques, de films vidéos, de programmes radiophoniques, de programmes de télévision notamment téléfilms, séries télévisées, jeux télévisés, émissions de débat, émissions de variétés ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; rédaction de scénario ; production de spectacles ; organisation de jeux, loteries, de concours en matière d'éducation ou de divertissement, édition et publication d'illustrations, livres, revues, magazines, textes (autres que publicitaires).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.